Dans le cadre de l’Exposition Universelle qui se tient à Milan, la Direction Générale de l’Agriculture et du Développement Rural de la Commission Européenne (DG AGRI) a organisé un séminaire intitulé « Une culture de contrôle commune pour les indications géographiques: une approche multi-disciplinaire et à plusieurs niveaux, meilleures pratiques, application publique et privée et l’aide de la science« .
Ce Séminaire s’est tenu le 1er octobre 2015 au Pavillon de la Commission Européenne de l’Exposition Universelle.
http://ec.europa.eu/agriculture/expo-milano-2015/cap-events/index_en.htm
Olivier MANDEL a été invité par la DG AGRI à participer à cet événement en qualité de speaker/intervenant.
Le titre de la présentation d’Olivier MANDEL était: « Quel rôle pour les Douanes françaises dans la lutte contre la contrefaçon des indications géographiques ?«
Olivier MANDEL a expliqué comment les groupes de producteurs ayant la charge de défendre des indications géographiques alimentaires, viticoles et spiritueuses peuvent collaborer avec les Douanes pour lutter efficacement contre la contrefaçon de leurs droits de propriété intellectuelle.
Vous trouverez ci-joint une copie de la présentation d’Olivier MANDEL (en anglais uniquement).
Ce Séminaire a rencontré un vif succès: il a réuni plus de 80 personnes, provenant des 28 Etats membres de l’Union Européenne. Les participants étaient en majorité des responsables des divers organismes de contrôle chargés, dans chaque Etat membre, de contrôler la production et la mise sur le marché des produits couverts par une appellation d’origine protégée (AOP) ou une indication géographique protégée (IGP).
La DG AGRI est compétente pour enregistrer les AOP/IGP. Les AOP/IGP sont des droits de propriété intellectuelle. Une fois enregistrés, ces noms, comme « Cognac » ou « Scotch Whisky », bénéficient d’une forte protection dans toute l’Union Européenne. La valeur sans cesse croissante des produits bénéficiant d’une AOP/IGP augmente également le risque de fraude et de contrefaçons.
La protection des AOP/IGP pour les produits alimentaires, viticoles et spiritueux est à la croisée des chemins de la lutte contre la fraude alimentaire et contre la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle.
Les objectifs du Séminaire organisé par la DG AGRI étaient d’examiner les potentialités existantes en vue d’une approche multi-disciplinaire pour faire cesser les contrefaçons et pour rendre plus efficace le respect des droits attachés aux AOP/IGP.